Expertise

Propriété intellectuelle

Des avocats d’Arven Legal discutant de propriété intellectuelle

Protégez ce qui distingue votre entreprise


L’innovation, la créativité et le savoir-faire représentent souvent une valeur importante au sein d’une entreprise. Protéger et exploiter correctement les droits de propriété intellectuelle permet de préserver des avantages concurrentiels et d’éviter les litiges juridiques.

Arven Legal conseille entreprises, professionnels créatifs et investisseurs sur la protection, l’utilisation et le respect des droits de propriété intellectuelle. Nous intervenons tant pour des questions préventives que dans le cadre de litiges.

Comment pouvons-nous vous aider ?

En matière de propriété intellectuelle, vous pouvez notamment faire appel à nous pour :

  • Les droits d’auteur
  • Le droit des marques
  • Le droit des dessins et modèles
  • Les dénominations commerciales
  • Les contrats de licence
  • La cession de droits de propriété intellectuelle
  • La protection du savoir-faire et des secrets d’affaires
  • La propriété intellectuelle dans les contrats commerciaux
  • Les litiges relatifs aux droits de propriété intellectuelle
  • Le conseil stratégique sur la protection et l’exploitation de la propriété intellectuelle
L’équipe d’Arven Legal dans le bureau d’Anvers

Créer et protéger de la valeur


La propriété intellectuelle joue souvent un rôle important dans les collaborations commerciales, les investissements et les acquisitions. Nous examinons chaque dossier dans un contexte d’entreprise plus large et proposons des solutions en phase avec les objectifs commerciaux de nos clients. Leurs créations, marques et innovations de valeur sont ainsi également bien protégées sur le plan juridique.

Discutez de votre question juridique

Vous souhaitez protéger votre propriété intellectuelle ou avez des questions sur son utilisation ? Nous réfléchissons volontiers avec vous.